Convention Espace De Loisirs D'attractions Et Culturels
Convention Espace De Loisirs D'attractions Et Culturels. Rupture du contrat de travail à durée indéterminée départ à la retraite. Etendu par arrêté du 12 août 2020 jorf 22 août 2020.
Espaces de loisirs, d´attractions et culturels ecoco 27 janv. Arrêts de travail temporaire, invalidité, incapacité permanente ou décès. Convention collective nationale du 5 janvier 1994 titre ix :
Il Est Rappelé Dans L Article 3 De Cet Avenant Que La Recommandation De L Organisme Assureur Est Faite Par Accord Séparé.
Ag2r prévoyance a été recommandée par les partenaires sociaux comme assureur et gestionnaire de votre régime. Identifiant de convention collective (idcc) : Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 (idcc 1790) + 1 texte intégral consolidé , textes indépendants, jorf et bocc à jour + 1 alerte email sur mise à jour + 1 synthèse de la convention + 1 accès aux accords d'entreprises
Etendu Par Arrêté Du 5 Mars 2013 Jorf 12 Mars 2013
Rupture du contrat de travail à durée indéterminée départ à la retraite. Arrêts de travail temporaire, invalidité, incapacité permanente ou décès. Ccn espaces de loisirs, d’attractions et culturels :
01 40 50 05 65
Etendue par arrêté du 25 juillet 1994 jorf 4 août 1994. Article 1 en vigueur étendu Dispositions generales chapitre ier :
Convention Collective Nationale Des Espaces Des Loisirs, D'attractions Et Culturels Du 5 Janvier 1994.
Convention collective nationale des espaces des loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994. La convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels règle, sur l'ensemble des départements français, y compris les dom, les relations entre les employeurs et les salariés des entreprises de droit privé à but lucratif : En faisant confiance à ag2r prevoyance depuis la mise en place de votre régime frais de santé, les partenaires sociaux ont fait le choix d’une protection sociale mutualisée et adaptée.
Il S'agit D'un Avenant Non Étendu Relatif Aux Rémunérations Conventionnelles Au 1Er Avril 2020.
Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 Adhésion par lettre du 8 septembre 2004 de la fédération nationale samup (fns) à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attraction et culturels, et à ses avenants ;. Convention collective nationale du 5 janvier 1994 titre ix :
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